Mentions légales
Modèle à compléter — remplacez tout ce qui est entre crochets.
Éditeur du site
[Raison sociale ou Nom Prénom (entrepreneur individuel)]
[Forme juridique] au capital de [montant] € (si société)
Siège : [adresse complète]
SIRET : [numéro] — RCS [ville] (ou RNE)
N° TVA intracommunautaire : [numéro] (ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »)
E-mail : [contact@votre-domaine.fr] — Téléphone : [numéro]
Directeur de la publication : [Nom Prénom]
Hébergement
Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : [Nom du médiateur, site web, adresse].
Responsabilité élargie du producteur (REP)
Identifiant unique (IDU) filière Jouets : [FR0XXXXX_XXXXXX] — Éco-organisme : [nom].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photos, logos) est la propriété de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.